Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Informations générales
Responsable du site
M. Berrux Jean-Christophe
Éditeur du site
Musée de l'eau
BP15 - Place du Breuil
38680 Pont-en-Royans
Tél : 04 76 36 15 53
Fax : 04 76 36 97 32
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Numéro SIRET : 44242670600010
Numéro TVA Intracommunautaire : FR30442426706
Création et développement
Piment Sauvage
80, Grande Rue
38700 La Tronche
France
Tél. : 04 76 62 27 48
pimentsauvage.com
Crédits photos
Adobe stock, Envato, Musée de l'eau, X
Hébergeur
Le site internet musee-eau.com est hébergé par la société OVH, SAS dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59 100 Roubaix, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419 00045.
Conditions et droits d'usages
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes et à jour comme Safari, Firefox, Chrome…
Conditions d'utilisation
Le site accessible par les url suivants : musee-eau.com, www.musee-eau.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Le Musée de l'Eau.
Le Musée de l'Eau ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail via notre formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé…).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Le Musée de l'Eau ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Le Musée de l'Eau.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal et des juridictions territorialement compétentes. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Médiation
Conformément à l'article L. 211-3 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu' il a le droit de recourir à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui pourrait l'opposer à l'éditeur du site.
Les modalités de cette médiation sont organisées par les articles L 611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 612-2 du Code de la consommation.
Après avoir saisi le service client et à defaut de réponse satisfaisante dans un délai de 15 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du voyage :
Médiation Tourisme et voyage
BP 80 303
75 823 Paris Cedex 17
www.mtv.travel
Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par mail via notre formulaire de contact.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute.
Pour plus d'informations consultez notre rubrique politique de confidentialité.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Pour plus d'informations consultez notre rubrique politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Le Musée de l'Eau à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Le Musée de l'Eau. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le Musée de l'Eau est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d'accueil, accessible à l'URL suivante : www.musee-eau.com, à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l'ouverture du présent site au sein d'un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Le Musée de l'Eau.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par mail via notre formulaire de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Informations et exclusion
Le Musée de l'Eau met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Le Musée de l'Eau, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le Musée de l'Eau n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Les sites internet de Le Musée de l'Eau peuvent offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.
Le Musée de l'Eau ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le Musée de l'Eau ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Le Musée de l'Eau ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Le Musée de l'Eau.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d'un des sites internet de Le Musée de l'Eau, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Le Musée de l'Eau se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans…
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Le Musée de l'Eau apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le Musée de l'Eau ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous
Le Musée de l'Eau est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire via notre formulaire de contact.